Mentions Légales

Informations légales

Raison sociale : Maison CHARPENTIER

Adresse : Avenue du Docteur Jean Vial 71500 Louhans

Téléphone : 06 85 38 37 73

Directeur de la publication

Nom : Rodrigue CHARPENTIER

Contact : 06 85 38 37 73

Hébergeur du site

Nom de l'hébergeur : LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services)

Adresse de l'hébergeur : 2 rue Jules Ferry, 88190 Golbey

Téléphone : +33 1 77 62 30 03

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site web www.maisoncharpentier.com (ci-après dénommé "le Site") implique une acceptation totale des conditions générales d'utilisation énoncées ci-dessous. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, et nous invitons les utilisateurs du Site à les consulter régulièrement.

Le Site est régulièrement mis à jour, et bien que nous nous efforcions de fournir des informations précises, nous ne pouvons garantir l'absence d'omissions, d'inexactitudes ou de lacunes dans la mise à jour, que ce soit de notre fait ou de celui de nos partenaires fournisseurs d'informations. Toutes les informations présentes sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les textes et les images ne sont pas contractuels, et les informations peuvent ne pas être exhaustives compte tenu des modifications pouvant intervenir depuis leur publication.

Description des services proposés

Le Site a pour but de fournir des informations concernant l'ensemble des activités de Maison Charpentier, dont le siège social est situé à Avenue du Docteur Jean Vial 71500 Louhans. Nous nous efforçons de présenter des informations aussi précises que possible, mais nous ne pouvons être tenus responsables d'omissions, d'inexactitudes ou de lacunes dans la mise à jour, qu'elles soient de notre fait ou de celui de tiers partenaires fournissant ces informations. Toutes les informations sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le Site utilise la technologie JavaScript. Nous ne pouvons être tenus responsables de dommages matériels liés à l'utilisation du Site. De plus, l'utilisateur s'engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, exempt de virus, et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Maison CHARPENTIER est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'ensemble des éléments accessibles sur le Site, tels que les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, en tout ou en partie, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans une autorisation écrite préalable de Maison CHARPENTIER. Toute utilisation non autorisée du Site ou de ses éléments constituerait une contrefaçon, et sera poursuivie conformément aux lois applicables.

Limitations de responsabilité

Maison CHARPENTIER ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au Site, que cela résulte de l'utilisation d'un matériel non conforme aux spécifications mentionnées précédemment ou de l'apparition de bugs ou d'incompatibilités. Maison CHARPENTIER ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects, tels qu'une perte de marché ou une perte d'opportunité, résultant de l'utilisation du Site.

Confidentialité et conformité RGPD

Le Site ne collecte aucune information personnelle permettant l'identification des utilisateurs, à l'exception des cas où ces derniers laissent un avis sur le site Internet. Dans ce contexte, leur adresse IP, nom, prénom, note et message sont enregistrés à des fins de traçabilité. De plus, une session utilisateur est établie ($_session), conformément aux normes de gestion de session de navigation web. Aucun traitement ni stockage de données personnelles supplémentaires n'est effectué, assurant ainsi la conformité du Site avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Maison CHARPENTIER peut réaliser des analyses statistiques, mais celles-ci restent anonymes et peuvent être partagées avec des tiers (organismes d'évaluation de la fréquentation) sous forme résumée et non nominative.

Cookies

À notre connaissance, nous n'utilisons pas de cookies ou d'autres méthodes de suivi pour collecter des données personnelles sur nos visiteurs. Par conséquent, aucune information personnelle identifiable n'est automatiquement collectée lorsque vous naviguez sur le Site.

Liens externes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web, avec l'autorisation de Maison CHARPENTIER. Cependant, Maison CHARPENTIER ne peut pas vérifier le contenu de ces sites, et par conséquent, n'assume aucune responsabilité à cet égard.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du Site est soumis au droit français. La juridiction compétente pour statuer sur ces litiges est celle de Bordeaux.

Principales lois concernées

Lexique